SIGNATURE CATHARE
Présentation de la marque SIGNATURE CATHARE
Déposée le 14 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VIGNOBLES DE LA CITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGNATURE CATHARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SIGNATURE CATHARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211325.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNATURE CATHARE est expirée depuis le 14 février 2013.
LES VIGNOBLES DE LA CITE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-43
Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14